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Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "25/03/2015" du filtre Date de séance

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRTZBACH et HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRSINGUE et HIRTZBACH

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie privée du "Domaine du Doppelsburg", ouverte à la circulation publique, et de la RD 432, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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